Serge Boulay


De: Serge BOULAY
Objet:
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de proximité de Courbevoie
Groupe:
date_debut="2020-11-02"
tribunal
tribunal_proximite="Courbevoie"
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: Serge BOULAY
adjoint administratif principal de 1ère classe, au tribunal d'instance de Courbevoie, délégué
Objet:
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
date_debut="2015-09-07"
date_fin="2016-01-15"
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
nomination
06 Juillet 201506/07/2015
De: Serge BOULAY
adjoint administratif principal de 1ère classe au tribunal d'instance de Courbevoie, en sa qualité de régisseur intérimaire délégué au tribunal d'instance d'Antony
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Février 201502/02/2015
De: Serge BOULAY
adjoint administratif principal de 1 ère classe au tribunal d'instance de Courbevoie, délégué au tribunal d'instance d'Antony
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur intérimaire
date_fin="2015-02-01"
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Serge BOULAY
adjoint administratif principal de 1ère classe du tribunal d'instance de Courbevoie, délégué
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
cessation de fonction
14 Octobre 201314/10/2013
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Courbevoie, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt (92100)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Avril 200628/04/2006
De: Serge Boulay
représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR) Auvergne
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux d'Auvergne
Remplace:Mme Chantal Blanchard
Groupe:
suppleant
désignation
28 Juillet 200528/07/2005
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:
date_debut="2002-01-29"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Boulay (Serge)
Objet:
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:
date_debut="2002-01-29"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
cessation de fonction
27 Mars 200227/03/2002
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif principal de 2e classe, actuel régisseur suppléant du tribunal d'instance de Courbevoie
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire dudit tribunal
date_debut="2001-10-10"
tribunal="" sexe="
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Courbevoie
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Boulay (Serge)
Armées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
29 Juin 199629/06/1996
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Courbevoie
Remplace:
Mme Malvaux
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
suppleant
nomination
05 Octobre 199405/10/1994
De: Boulay (Serge)
commis au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Dannet
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.